Statuts

STATUTS.

 

Dénomination

Siège

Objet

Durée.

Art.1. L'association est connue sous le nom de Senzala.

Art.2. Le siège social est établi au 359 Chsée Brunehault à Carnières.

Art.3. Dans une perspectrive interculturelle de rapprochement des gens et de combat contre l'intolérance et le racisme, l'association se propose de faire connaître et de défendre en Europe, les valeurs de la culture populaire des communautés afro-américaines.

Art.4. Les thèmes étudiés sont principalement: les religions, les traditions, les relations avec la société blanche, les arts populaires, la cuisine, le folklore, etc.

Art.5.L'association participera dans la mesure de ses moyens à des activités de type humanitaire en Belgique ou à l'étranger.

Art.6.Les moyens d'atteindre ces buts sont décrits dans le règlement d'ordre intérieur.

Art.7.L'année sociale court du premier janvier au trente et un décembre de chaque année.

Art.8.La durée de l'association est illimitée.

   

ASSOCIES

COTISATIONS.

Art.9. Le nombre des membres de l'association n'est pas limité, son minimum est fixé à trois.

Art.10. Les personnes désirant aider l'association à réaliser ses buts peuvent être admises sur leur demande en qualité de membres adhérents après accord de l'assemblée générale.

Art.11. Tout membre adhérent depuis plus d'un an, présenté par deux membres effectifs peut être admis comme associé par décision de l'assemblée générale à la majorité des deux tiers.

Art.12. La démission, la suspension et l'exclusion des membres se fait de la manière prévue par la loi.

Art.13. L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fond social.

Art.14. Les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle identique et dont le montant et les conditions sont fixés par l'assemblée générale.

ADMINISTRATION.

Art.15. L'association est administrée par un conseil de trois membres nommés parmi les associés par l'assemblée générale.

Art.16. Les administrateurs peuvent être révoqués par l'assemblée générale conformément à la loi.

Art.17. Le conseil est formé du président, du secrétaire et du trésorier, il ne peut délibérer valablement que lorsque tous ses membres sont réunis sauf cas prévus par la loi.

Art.18. La durée des mandats est illimitée.

Art.19. Le conseil se réunit sur convocation du président. Les décisions sont prises à l'unanimité. Si l'unanimité ne peut se faire, la décision est prise après consultation de l'assemblée générale.

Art.20. Le conseil d'administration a tous les pouvoirs qui lui sont reconnus par l'article 13 de la loi du 27 juin 1921


ASSEMBLEE GENERALE.


BUDGET

Art.21. Les assemblées générales se tiendront conformément aux articles 4 et 8 de la loi du 27 juin 1921.

Art.22. Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois de décembre.

Art.23. L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration au moins trois jours avant la date fixée. La convocation doit contenir l'ordre du jour, toutefois, si tous les membres sont présents, l'ordre du jour peut être modifié.

Art.24. L'assemblée générale est présidée par le conseil d'administration.

Art.25. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des actes de l'association, sous forme de procès verbaux signés par les membres du conseil d'administration.

Art.26. Le registre est conservé au siège de social où tous les associés peuvent en prendre connaissance. Il ne peut quitter le siège social de l'association.

Art.27.Tous, associés ou tiers, justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le président du conseil d'administration.

Art.28. L'article 8 de la loi du 27 juin 1921 prévoit la marche à suivre en cas de modification des statuts.

Art.29. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale qui se tiendra en décembre de chaque année.

Art.30. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurts, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art.31. L'affectation des biens devra obligatoirement être faite au profit d'une oeuvre similaire à désigner par l'assemblée générale.

 

 

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